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Trois décisions judiciaires,
apparemment sans lien aucun les unes avec les autres, permettent de
craindre que la justice de notre pays ne prenne un chemin dangereux
vers le rétablissement du procès d’intention et du délit d’opinion:
- La condamnation judiciaire de
Bruno Gollnisch pour des propos sur la seconde guerre mondiale,
- L’interdiction de la soupe « au
cochon » par le Préfet de Police de Paris,
- La condamnation du député
VANESTE pour des propos prétendument homophobes.
Certes, on peut considérer que les
propos de Bruno Gollnisch n’étaient pas opportuns, que la charité ne
fait pas de différence entre les hommes et que les propos du député
VANESTE étaient maladroits. Cela relève du débat d’opinion.
Mais, une chose est de porter un
jugement sur l’opportunité de tels propos ou de tels actes, une
autre est d’approuver une condamnation pénale assortie de lourdes
amendes ainsi que des interdiction administratives.
Prenons en premier lieu le cas de
Bruno GOLLNISCH. A-t-il contesté l’existence des chambres à gaz ?
Certes non, puisqu’il a même affirmé le contraire à l’audience
correctionnelle. Il a simplement considéré que l’on devait avoir le
droit d’en parler. Cette position est ni plus ni moins celle de plus
d’une cinquantaine d’historiens pour la plupart de gauche qui, à
l’occasion du débat sur la négation du génocide arménien, ont
considéré que l’on ne devait pas légiférer sur l’histoire, celle-ci
devant par essence pouvoir faire l’objet de remise en question.
Le crime de KATYN, pendant
longtemps attribué aux nazis, fut en réalité un crime commis par
l’armée rouge. Les archives de l’armée rouge ont permis de le
confirmer. De sorte que si la loi avait trouvé application dans les
années 1970 à l’époque où la version officielle soutenait la thèse
du crime nazi, des historiens auraient pu être condamnés pour avoir
dit la vérité.
Mais ce qui est grave dans ce
jugement, c’est que la possibilité même de dire qu’un débat puisse
exister, est sanctionnée.
Le cheminement des juges est
redoutable : il consiste à considérer que le fait de solliciter un
débat sur la question insinue un doute sur la réalité du génocide
juif. En statuant ainsi, les magistrats violent la loi pénale qui
exige à la fois un élément matériel et un élément intentionnel.
En l’espèce, l’élément matériel
serait une contestation objective du génocide à travers des propos
publics. Tel n’était pas le cas. Les propos de Monsieur GOLLNISCH ne
niaient pas ce génocide, ils demandaient la possibilité d’un débat.
Pour contourner la loi pénale, les magistrats ont donc puni
l’intention réelle et supposée de son auteur. Ils se font ainsi
juges des consciences qu’ils s’arrogent le droit de sonder en
répondant à leur place ce qu’elles pensent. « Monsieur lorsque vous
dites blanc, en réalité, vous voulez dire noir » C’est cela le
procès d’intention de filiation typiquement stalinienne Or, s’il y a
une chose qui doit être totalement à l’abri de toute poursuite,
c’est la conscience. Dieu lui meme respecte infiniment notre
conscience et notre liberté. Seuls des actes doivent être
punissables.
C’est dans le même état d’esprit
que le Conseil d’Etat a statué dans l’affaire de la soupe au cochon,
dans le cadre d’une procédure organisée sur mesure et dans
l’urgence. Certes, les juridictions administratives ne sont pas
liées par les critères du droit pénal pour apprécier la légalité
d’une interdiction d’un droit fondamental, celui de se rassembler.
Mais en l’espèce, alors même qu’aucune discrimination n’avait été
constatée, on a interdit une distribution de soupe sous prétexte que
celle-ci contenait du porc et excluait de fait les personnes de
confession musulmane. Cela alors même qu’aucune association
musulmane n’avait protesté. En réalité, le préfet de police voulait
faire plaisir aux élus de gauche de la mairie de Paris qui
détiendrait seule le monopole du cœur. Il se pose de fait en «
ayatollah » en vérifiant la conformité de la nourriture distribuée
par l’association avec des prescriptions alimentaires d’une religion
étrangère aux lois en vigueur. Et le conseil d’Etat de couvrir
l’interdiction au motif d’une discrimination qui n’est pas
matériellement constatée. En l’absence de constat matériel d’une
telle discrimination, on va donc rechercher l’intention là aussi de
l’auteur et interdire un droit fondamental, celui de se rassembler.
On mesure évidemment le caractère éminemment subjectif d’une telle
appréciation qui nous rappelle cette phrase de Saint just : « Pas de
liberté pour les ennemis de la liberté ».
L’affaire VANESTE est un peu
différente. Elle est l’un des premiers cas pratique de la loi
réprimant les injures à caractère homophobe. Alors que le
législateur, pour faire avaler cette loi dont beaucoup de juristes
mesuraient les risques liberticides, prétendait qu’elle n’était pas
destinée à empêcher une libre discussion sur la question, les juges
de DOUAI ont estimé que les propos de Monsieur VANESTE étaient
injurieux. Or, les propos de VANESTE ne visaient personne. Ils
visaient non pas les homosexuels en tant que personne mais un
comportement : l’homosexualité. L’interprétation de la Cour d’Appel
de DOUAI non seulement ne traduit pas l’esprit du législateur mais
vise ni plus ni moins à condamner le délit d’opinion. Dans cette
perspective, c’est plusieurs passage de la Bible et de toute la
littérature occidentale qui devraient être jetés au feu pour
satisfaire aux instincts vengeurs de quelques groupuscules
extrémistes.
Cette dérive était en réalité prévisible, et seuls cinq députés dont
Christine BOUTIN et le député VANESTE s’étaient opposés à ce texte.
Saint Nicolas SARKOZY avait de son côté assuré le collectif gay
lesbien et trans qu’il ferait tout son possible pour que cette loi
passe. Elle est passée. La première victime a été un député,
philosophe et homme libre qui ne faisait somme toute que de dire la
vérité sur une réalité vieille comme le monde.
Cette dérive est inquiétante.
Elle est justifiée non pas juridiquement mais idéologiquement. Or,
la justice n’est ni de droite ni de gauche. Elle se doit d’être
transcendante. Le rétablissement du procès d’intention et du délit
d’opinion, renforcés par une déliquescence de la formation des
magistrats, laissent augurer dans les années à venir, le retour de
tribunaux idéologiques de triste mémoire. A moins que suffisamment
d’hommes libres se lèvent pour enrayer la mécanique totalitaire et
proclamer haut et fort la vérité qui rend libre.
Frederic MICHEL